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Délibérations

Délibérations

7 résultats pour la valeur "24/04/2015" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SUNDGAU ET TROIS PAYS 2014-2019 : ETUDE D'OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ DE LIGNES DE CARS EXPRESS ENTRE LE SUNDGAU ET L'AGGLOMÉRATION DE SAINT-LOUIS - BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE KEMBS PROLONGATION DE DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DU TRANSPORT DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES DANS L'AGGLOMERATION DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA CREATION D'UN PORTAIL DE LA MOBILITÉ AU SEIN DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A131 ET A134 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 - "AU BOULOT, J'Y VAIS À VELO" - EDITIONS 2015 ET 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 VOIRIE COMMUNALE ET AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2015 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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